Les publications

Écrit le
Délibération 2024-105 Subvention Région SUD PACA Etude faisabilité réseaux de chaleur 30/09/2024
Délibération 2024-104 Demande de subvention ADEME Etude faisabilité hydroelectrique AEP Charance 30/09/2024
Délibération 2024-103 Politique d'amortissement des biens Budget Annexe Station Expérientielle 30/09/2024
Délibération 2024-102 Politique d'amortissement des biens au Budget Annexe Parkings 30/09/2024
Délibération 2024-101 Politique d'amortissement des Biens au BP 30/09/2024
Délibération 2024-100 Réalisation Contrat de Prêt 1 270 000 € CDC 30/09/2024
Délibération 2024-099 Contractualisation d'un emprunt 2M Euros CA 30/09/2024
Délibération 2024-098 Contractualisation d'un emprunt 2.5M Euros BANQUE POPULAIRE 30/09/2024
Délibération 2024-097 Subvention d'équipement du Budget Annexe Parkings par le BP 30/09/2024
Délibération 2024-096 Décision modificative n° 2 Budget Annexe Station Expérientielle 30/09/2024
Délibération 2024-095 Décision modificative n° 2 du Budget Annexe Parkings 30/09/2024
Délibération 2024-094 Décision modificative n° 3 BP 30/09/2024
Délibération 2024-093 Reprise de provision 1M euros sur le BP 30/09/2024
Délibération 2024-092 Approbation de la convention avec le Sce d'aide à l'archivage du CDG 05 30/09/2024
ARRETE 2024-081 Désaffectation du parking des Terres Rouges et ses voies d'accès 04/09/2024
2024-089 AMI révision désaffectation autorisation signature actes 20/08/2024
Délibération 2024-088 Vente coupe bois façonné FC Les Orres 25/07/2024
Délibération 2024-087 Délégation CCSP partie de compétence logement et cadre de vie 25/07/2024
Délibération 2024-086 Convention travaux VH avec le département 25/07/2024
Délibération 2024-085 Subvention Départementale Achat camion saleuse déneigeuse 25/07/2024